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Conditions Générales de Vente (CGV)

 

LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) DU SITE http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com.
1. INTRODUCTION GÉNÉRALE
2. ARTICLES PROPOSES SUR LE SITE http://www.le-livre-cle.fr//r / http://www.the-key-book.com/.
3. COMMENT ACHETER CES ARTICLES / PROCESSUS DE PAIEMENT / PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE
4. PREUVE DE LA TRANSACTION
5. LES PRIX
6. L’OFFRE CLE
7. PAIEMENT SÉCURISÉ PAR CARTE BANCAIRE
8. DÉLAIS DE LIVRAISON ET FRAIS D'ENVOI.
9. LIVRAISON STANDARD EN FRANCE : COLIS PRIVE.
10. PROTECTION DES DROITS D’AUTEUR / PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
11. RESPONSABILITÉ
12. RÈGLES D’UTILISATION DU SITE PAR LE CLIENT
13. MODIFICATION DE L’OFFRE
14. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
15. DROIT APPLICABLE

 


1. INTRODUCTION GÉNÉRALE

Les Conditions Générales de Vente (en abréviation : CGV) qui sont détaillées ci-après, régissent uniquement les relations contractuelles entre tout client (« client » signifiant tout utilisateur devenant acheteur sur le site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com) du site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com et CLE, immatriculé au registre du commerce de Paris sous le numéro d’identification suivant : 511 519 290. Ces Conditions Générales de Vente sont les seules applicables pour le site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com.
CLE se réserve le droit de modifier des dispositions de ces présentes CGV si elle le juge nécessaire et ce, quand elle le désire et sans prévenir tout utilisateur du site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com. Ces modifications prenant effet immédiat à compter de leurs mises en ligne.
C’est pourquoi il est nécessaire et impératif que ces CGV soient lues avant chaque visite sur le site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com.
Tout achat sur le site http://www.le-livre-cle.fr// / http://www.the-key-book.com%20est/ régi par les CGV qui sont applicables à la date précise de l’achat.
En étant sur le site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com, le client s’engage à respecter les conditions d’utilisation du site.
CLE considère que tout client du site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com (dont il est l’unique propriétaire) accepte sans réserve les CGV après les avoir lues.

 

 

2. ARTICLES PROPOSES SUR LE SITE http://www.le-livre-cle.fr// / http://www.the-key-book.com/.

Attention : Toutes les œuvres numérisées disponibles à la vente sur le site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com nécessitent l'application Adobe Acrobat Reader disponible gratuitement sur le site d'Adobe.


1. L’article «Le navigateur des temps» est une œuvre littéraire de fiction (roman) qui est vendue en version papier et numérisée, et dont l'auteur est Christophe Lacaze. «Le navigateur des temps» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet). «Le navigateur des temps» est la propriété exclusive de CLE. Toute transcription, toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi. «Le navigateur des temps» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

2. L’article «Le sentiment commence» est une œuvre littéraire constituée de poésies qui est vendue en version papier et numérisée, et dont l'auteur est Christophe Lacaze. Cette version a de plus la qualité de disposer (en plus donc des textes) des enregistrements sonores (dits par l’auteur) pour chaque texte de ce livre de poésies en version numérique. «Le sentiment commence» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet). «Le sentiment commence» est la propriété exclusive de CLE. Toute transcription , toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi. «Le sentiment commence» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

3. L’article «Pointe Noire» est une œuvre littéraire constituée de poésies, qui est vendue en version papier et numérisée, et dont l'auteur est Clarisse. Cette version a de plus la qualité de disposer (en plus donc des textes) des enregistrements sonores (dits par l’auteur) pour chaque texte de ce livre de poésies en version numérique. « Pointe Noire» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet). «Pointe Noire» est la propriété exclusive de CLE. Toute transcription, toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi. «Pointe Noire» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

 4. L’article «17,3 Pouces» est une œuvre littéraire de fiction (contes), qui est vendue en version papier et numérisée, et dont l'auteur est Stéphane d'Arc. «17,3 Pouces» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet). «17,3 Pouces» est la propriété exclusive de CLE. Toute transcription, toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi. «17,3 Pouces» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

5. L’article «Trilogie latine» est une œuvre littéraire de fiction (roman), qui est vendue en version papier et numérisée, et dont l'auteur est Stéphane d'Arc. «Trilogie latine» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet). «Trilogie latine» est la propriété exclusive de CLE. Toute transcription, toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi. «Trilogie latine» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

6. L’article «Napoléon, l'Égyptienne et le sang-mêlé» est une œuvre littéraire de fiction (roman), qui est vendue en version papier et numérisée, et dont l'auteur est Stéphane d'Arc. «Napoléon, l'Égyptienne et le sang-mêlé» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet). «Napoléon, l'Égyptienne et le sang-mêlé» est la propriété exclusive de CLE. Toute transcription, toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi. «Napoléon, l'Égyptienne et le sang-mêlé» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

7. L’article «Je t'aime & autres poèmes» est une œuvre littéraire constituée de poésies, qui est vendue en version papier et numérisée, et dont l'auteur est Clarisse. Cette version a de plus la qualité de disposer (en plus donc des textes) des enregistrements sonores (dits par l’auteur) pour chaque texte de ce livre de poésies en version numérique. «Je t'aime & autres poèmes» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet). «Je t'aime & autres poèmes» est la propriété exclusive de CLE. Toute transcription , toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi. «Je t'aime & autres poèmes» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

8. L’article «Nouvelles électives les jours de pluie» est une œuvre littéraire constituée de poésies, qui est vendue en version papier et numérisée, et dont l'auteur est Mélissa Blanc. Cette version a de plus la qualité de disposer (en plus donc des textes) des enregistrements sonores (dits par l’auteur) pour chaque texte de ce livre de poésies en version numérique. «Nouvelles électives les jours de pluie» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet). «Nouvelles électives les jours de pluie» est la propriété exclusive de CLE. Toute transcription , toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi. «Nouvelles électives les jours de pluie» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

9. L’article «L'amoureuse des grands chemins» est une œuvre littéraire constituée de poésies, qui est vendue en version papier et numérisée, et dont l'auteur est Clarisse. Cette version a de plus la qualité de disposer (en plus donc des textes) des enregistrements sonores (dits par l’auteur) pour chaque texte de ce livre de poésies en version numérique. «L'amoureuse des grands chemins» est protégé par le droit d’auteur, le code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et est déposé sous huissier de justice (agréé pour les poursuites de fraudes sur internet). «L'amoureuse des grands chemins»  est la propriété exclusive de CLE. Toute transcription , toute transcription dans une langue étrangère, tout transfert, toute revente, toute location, tout plagiat, toute copie, (vers des tiers ou pas) sont formellement interdits et réprimés par la loi. «L'amoureuse des grands chemins» est uniquement destiné à un usage privé, strictement personnel et gratuit.

 

3. COMMENT ACHETER CES ARTICLES/ PROCESSUS DE PAIEMENT/ PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE

La démarche : Il faut tout d’abord être connecté à internet sur un monoposte informatique.
L’utilisateur navigue sur le site www.le-livre-cle.fr / www.the-key-book.com.

I. NOUVEL UTILISATEUR

Accédez à la Boutique :
*Soit en cliquant sur le lien "Commander le livre" sur le livre de votre choix.
*Soit en cliquant sur le lien "Boutique" situé en haut à gauche du site.

Vous êtes dans la Boutique :
  • Cliquez sur l'article de votre choix (cliquez sur la Couverture du livre ou sur "[Détails de l'article...]").
  • Sélectionner la version du livre souhaitée via la liste déroulante prévue à cet effet (voir l'illustration ci-dessous).

  • Cliquez sur "Ajouter au Panier".
A droite se trouve un encart "VOTRE PANIER", où se trouve votre article : cliquez donc sur "VOTRE PANIER".
*Si vous souhaitez supprimer l'article, cliquez sur le logo de la Corbeille.
*Si vous souhaitez continuer vos achats, cliquez sur "Continuer achat".
*Si vous souhaitez acheter l'article, cliquez sur "Commander".

Quand vous avez cliquez sur "Commander", vous vous retrouvez sur la page suivante :

 

- Cliquez sur "NOUVEAU CLIENT : VEUILLEZ FOURNIR VOS INFORMATIONS DE FACTURATION"

- Information client

- Information de facturation :

  • Nom (obligatoire)
  • Prénom (obligatoire)
  • Adresse (obligatoire)
  • N° téléphone
  • E-mail (obligatoire)
  • Identifiant (obligatoire)
  • Mot de passe (obligatoire)

et cocher la case correspondante à : "S'inscrire"


- Vous allez recevoir un mail qui confirme votre enregistrement sur notre site, avec votre nom d'utilisateur et votre mot de passe.

- Vous arrivez sur la page ci-dessous, qui vous confirme votre enregistrement complet (exemple de commande avec Le navigateur des temps en Version Papier et Pointe Noire en Version Numérique) :

 

page commander
 
  • Cochez la case suivante : "J'accepte les conditions générales de vente"
  • Puis confirmez votre commande en cliquant sur : "CONFIRMER LA COMMANDE"

Vous arrivez sur la page suivante :

confirmation-commande

  • Cliquez sur le moyen de paiement qui vous concerne.

Vous allez recevoir un nouveau mail vous confirmant que votre Bon de commande a bien été pris en compte.

*Finalisation de la transaction bancaire :

Vous arrivez sur la page de transaction bancaire e-transactions.

Remplissez les champs suivants :

  • Votre numéro de carte bancaire
  • La date d'expiration de celle-ci
  • Le cryptogramme visuel (les trois derniers chiffres du numéro qui figure au verso de votre carte)

Pour toute commande passée sur le site, vous recevez un ou plusieurs mails vous informant de l'état de votre commande ("Confirmée" ou "Expédiée")
Dans le cas d'un achat de livre numérique (PDF), vous recevez un mail supplémentaire contenant les informations de téléchargement, parmi lesquels se trouve le lien de téléchargement : cliquez dessus.
Une fenêtre "Zone de téléchargement" s'ouvre : cliquez sur "Démarrer le téléchargement".
Attention, vous devez télécharger légalement le ou les articles, dans les vingt quatre heures suivant la réception de ce mail de confirmation.

Vous recevez votre article.


 
II. VOUS AVEZ DEJA UN COMPTE

Accédez à la Boutique :

  • Soit en cliquant sur le lien "Commander le livre" sur le livre de votre choix.
  • Soit en cliquant sur le lien "Boutique" situé en haut à gauche du site.

Vous êtes dans la Boutique :

  • Cliquez sur l'article de votre choix (cliquez sur la Couverture du livre ou sur "[Détails de l'article...]").
  • Sélectionner la version du livre souhaitée via la liste déroulante prévue à cet effet (voir l'illustration ci-dessous).

  • Cliquez sur "Ajouter au Panier".

A droite se trouve un encart "VOTRE PANIER", où se trouve votre article : cliquez donc sur "VOTRE PANIER".

*Si vous souhaitez supprimer l'article, cliquez sur le logo de la Corbeille.
*Si vous souhaitez continuer vos achats, cliquez sur "Continuer achat".
*Si vous souhaitez acheter l'article, cliquez sur "Commander".

Quand vous avez cliquez sur "Commander", vous vous retrouvez sur la page suivante :

 

 

- Cliquez sur "ESPACE CLIENT : VEUILLEZ VOUS IDENTIFIER"

- Veullez remplir les champs suivants :

  • Identifiant
  • Mot de passe

Si vous ne vous souvenez plus de votre identifiant ou de votre mot de passe, cliquez sur :

  • Perdu votre mot de passe?
  • Perdu votre identifiant?

Un mail vous sera renvoyé pour vous rappeler votre identification ou bien pour que vous puissiez générer un nouveau mot de passe.

- Vous arrivez sur la page ci-dessous, qui vous confirme votre enregistrement complet (exemple de commande avec Le navigateur des temps en Version Papier et Pointe Noire en Version Numérique) :
 

page commander


  • Cochez la case suivante : "J'accepte les conditions générales de vente"
  • Puis confirmez votre commande en cliquant sur : "CONFIRMER LA COMMANDE"

Vous arrivez sur la page suivante :

confirmation-commande
 
  • Cliquez sur le moyen de paiement qui vous concerne.

Vous allez recevoir un nouveau mail vous confirmant que votre Bon de commande a bien été pris en compte.

*Finalisation de la transaction bancaire :

Vous arrivez sur la page de transaction bancaire e-transactions.

Remplissez les champs suivants :

  • Votre numéro de carte bancaire
  • La date d'expiration de celle-ci
  • Le cryptogramme visuel (les trois derniers chiffres du numéro qui figure au verso de votre carte)
Pour toute commande passée sur le site, vous recevez un ou plusieurs mails vous informant de l'état de votre commande ("Confirmée" ou "Expédiée")
Dans le cas d'un achat de livre numérique (PDF), vous recevez un mail supplémentaire contenant les informations de téléchargement, parmi lesquels se trouve le lien de téléchargement : cliquez dessus.
Une fenêtre "Zone de téléchargement" s'ouvre : cliquez sur "Démarrer le téléchargement".
Attention, vous devez télécharger légalement le ou les articles, dans les vingt quatre heures suivant la réception de ce mail de confirmation.

Vous recevez votre article.
 



4. PREUVE DE LA TRANSACTION

A. Les données enregistrées dans la base de données du ou des achats, font « preuves » (à moins qu’il soit démontrable de prouver le contraire) pour la globalité de la transaction réalisée. L’acheteur ne peut donc nier avoir acheté un ou des articles sur le site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com s’il est enregistré dans la base.
B. Dans le cas d'un achat d'un livre en version numérique : dès l’envoi des liens de téléchargement, les commandes d’achat sont considérées comme définitives. Elles ne peuvent pas être remboursées ni échangées. A partir du moment où le client a reçu les liens de téléchargement (qui valent "accusé de réception") pour lire un ou des articles en version numérisée, le client ne bénéficie plus d’aucune possibilité d’annuler sa commande d’achat. Le montant de l’achat est automatiquement débité de son compte bancaire, même si le client décide par la suite pour n’importe quelle raison de renoncer à ce téléchargement. Le client du site prend acte de ce que le délai de rétractation de sept jours (ouvert par l’article L. 121-20-20 du Code de la Consommation) ne peut pas s’appliquer, dès lors que sa commande d’achat (d’un ou des articles) a été réalisée par l’envoi des liens de téléchargement. L’envoi de ces liens de téléchargement étant strictement équivalant à une livraison ferme et définitive d’un ou des articles. S’il s’avérait exceptionnellement pour le client (n’ayant commis aucune mauvaise utilisation ou qu’il n’y ait eu le moindre accident) qu’il ne reçoive pas correctement les liens de téléchargement, le dit client peut contacter par écrit CLE, en expliquant précisément le problème rencontré (le client devra faire preuve obligatoirement de ses coordonnées personnelles et de son justificatif d’achat). Grâce à l’interface du site, CLE pourra spécifiquement vérifier la demande du client et envoyer alors à celui-ci d’autres liens de téléchargement. Le client dispose de quatre vingt dix jours à partir de la date d’achat pour se manifester auprès de CLE afin de faire valoir cette garantie.



5. LES PRIX

Les prix communiqués sur le site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com sont en euro toutes taxes comprises.
«Le navigateur des temps» (en version numérisée) est actuellement au prix de 10,90 euro toutes taxes comprises, et à 20 euro toutes taxes comprises pour la version papier. «Le sentiment commence» (en version numérisée avec en plus les enregistrements sonores des poésies) est au prix actuellement de 10,90 euro toutes taxes comprises, et à 20 euro toutes taxes comprises pour la version papier. «Pointe Noire» (en version numérisée avec en plus les enregistrements sonores des poésies) est actuellement au prix de 10,90 euro toutes taxes comprises, et à 20 euro toutes taxes comprises pour la version papier. "17,3 Pouces" (en version numérisée) est actuellement au prix de 10,90 euro toutes taxes comprises, et à 20 euro toutes taxes comprises pour la version papier."Trilogie latine" (en version numérisée) est actuellement au prix de 10,90 euro toutes taxes comprises, et à 20 euro toutes taxes comprises pour la version papier. "Napoléon, l'Égyptienne et le sang-mêlé" (en version numérisée) est actuellement au prix de 10,90 euro toutes taxes comprises, et à 20 euro toutes taxes comprises pour la version papier. "Je t'aime & autres poèmes" (en version numérisée avec en plus les enregistrements sonores des poésies) est actuellement au prix de 10,90 euro toutes taxes comprises, et à 20 euro toutes taxes comprises pour la version papier. "Nouvelles électives les jours de pluie" (en version numérisée avec en plus les enregistrements sonores des poésies) est actuellement au prix de 10,90 euro toutes taxes comprises, et à 20 euro toutes taxes comprises pour la version papier. «L'amoureuse des grands chemins» (en version numérisée avec en plus les enregistrements sonores des poésies) est actuellement au prix de 10,90 euro toutes taxes comprises, et à 20 euro toutes taxes comprises pour la version papier.



6. L'OFFRE CLE
Qu’est-ce que l’offre CLE ?
L’offre CLE est une offre commerciale momentanément disponible sur le site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com. Elle permet d’acheter deux ou trois articles ensemble, c’est à dire au sein d’un seul achat par carte bancaire (en paiement sécurisé). L’offre CLE s’entend en euro toutes taxes comprises et n'est pas disponible actuellement.



7. PAIEMENT SÉCURISÉ PAR CARTE BANCAIRE

Le paiement des articles sur le site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com s’effectue uniquement par carte bancaire (carte bleue ; visa ; mastercard) en cours de validité. Nous vous informons que nous n’acceptons pas la carte American Express.
Le paiement électronique par carte bancaire proposé sur ce site présente toutes les garanties de sécurité en utilisant un cryptage de données SSL (Secure Socket Layer).
L’interface de paiement par carte bancaire en ligne est celle de « e-transactions » de la banque Crédit Agricole. Toutes les informations qui sont communiquées sont uniquement transmises au Crédit Agricole, qui vérifie la validité de la carte bancaire au moment du paiement.
Un refus d’autorisation par le centre bancaire emporte l’annulation de l'achat de plein droit et sans indemnité.
Si un incident survient lors du paiement, celui-ci est considéré comme nul et non avenu.
Le client devra réitérer le processus de paiement.
Les personnes mineures désirant acheter un ou des articles sur le site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com doivent obligatoirement passer par l’un de leurs parents ou représentants légaux qui possèdent une carte bancaire en cours de validité.

 

8. DÉLAIS DE LIVRAISON ET FRAIS D'ENVOI.

Délais généralement constatés, hors période exceptionnelle : les délais de livraison en France, suite à la validation d’une commande, sont les suivants, à titre indicatif et hors temps de traitement et d'expédition de la commande indiqués sur la page de produit.
Colis privé : 3 jours ouvrés à réception du paiement - Frais d'envoi inclus (pour la France métropolitaine) - Hors France métropolitaine : 5,90 € de frais de port obligatoire par livre.
Les délais annoncés ci-dessus sont valables pour des produits en stock au moment de la commande, pour un paiement effectué en ligne et hors périodes de soldes, de Noël, où les délais peuvent être exceptionnellement rallongés. A noter que les commandes passées le samedi et le dimanche seront traitées le lundi matin qui suit pour envoi. Les délais de livraison hors France sont donnés à titre indicatif.
CLE ne pourra être tenue responsable en cas de retard de livraison en raison d’une adresse incomplète et/ou erronée indiquée par le client.

 

9. LIVRAISON STANDARD EN FRANCE : COLIS PRIVE.

A. Le client est invité à vérifier l'état apparent du ou des produits au moment de la livraison.
En présence d'anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés) constatée à la livraison en présence du livreur ou du transporteur, le client est tenu de signaler les dommages, toutes réclamations et réserves et de refuser la livraison des produits en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès livreur ou du transporteur.
Le client dispose d’un délai de quinze jours francs à compter de la réception de la commande pour faire part à CLE du dit problème par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : 35, rue Le Marois 75016 PARIS.
B. Rétractation ou annulation d’une commande de produits livrés.
Le client dispose d'un délai de quinze jours à compter de la date de réception des produits commandés (hors e-books) et les situations visées par l'article L.121-20-2 du Code de la consommation pour retourner à ses frais, l'intégralité de la commande, pour remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés à CLE selon la procédure décrite à ci-contre :
Retour des produits conformes à la commande : lorsque le client a exercé ses droits d’annulation ou de rétractation d’une commande qui lui a été intégralement ou partiellement livrée, le ou les produits faisant l’objet de cette annulation ou de cette rétractation totale ou partielle de la commande peuvent être retournés par le client ou le destinataire des produits commandés dans les conditions et selon les instructions suivantes : le ou les produits doivent impérativement être retournés à CLE dans un parfait état de revente (sauf en cas de défaut de conformité des produits lorsque la commande a été livrée), dans leur état d'origine (emballage, notice). Ainsi, les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés, ou impropres à être revendus ne pourront pas faire l’objet d’un remboursement du client. Le ou les produits retournés par le Client à CLE doivent être adressés à l’adresse suivante : 35, rue Le Marois 75016 PARIS.

 

10. PROTECTION DES DROITS D’AUTEUR / PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

A. En application de la protection du droit d’auteur, du code de la propriété intellectuelle et du droit des marques, l’ensemble du contenu du site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com (textes, images, enregistrements sonores, logos, audios, tableaux, mise en forme, bases de données, marques) est la propriété exclusive de CLE.
Étant propriétaire du site, CLE n’autorise aucune reproduction, ni aucune représentation partielle ou intégrale de ce site, des bases de données, des logos, des marques appartenant à CLE, sauf s'il y a une demande d’autorisation écrite d’un tiers auprès de CLE, suivi d’un accord écrit de CLE permettant à ce tiers concerné d’avoir une autorisation exceptionnelle.
Un utilisateur qui souhaite créer un lien renvoyant à l’une des pages du site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com, pour son site internet ou son propre compte, doit impérativement en demander l’autorisation écrite à CLE. Cette demande devra être claire et nominative quant aux buts recherchés.
Tout lien hypertexte renvoyant au site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com en utilisant les techniques du framing ou du in-line linking est strictement interdit.
Le non-respect de ces dispositions citées ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon caractérisée, engageant la ou les responsabilités du ou des auteurs de la contrefaçon.

B. Lorsque vous téléchargez une œuvre du site de CLE, vous installez de ce fait sur votre support informatique la Licence propriétaire CLE. CLE est une Licence protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, par la protection du droit d’auteur et par le droit des marques.
En installant la Licence CLE sur votre ordinateur, vous acceptez les termes de la présente Licence (cf CGV), qui conserve ses effets pendant tout le temps d'utilisation du produit.
Contrat de Licence propriétaire CLE :
CLE concède à l'utilisateur, qui l'accepte, le droit personnel non exclusif et non transférable d'utiliser la licence CLE. Ce droit ne s'étend qu'à une installation et une utilisation d'un seul exemplaire du ou des documents sur une seule unité centrale, non connectée à un réseau.
Le droit d'usage est concédé à l'utilisateur exclusivement pour un usage privé, pour son propre compte et ses propres besoins.
En conséquence, sans l'autorisation de CLE, il est formellement interdit à l'utilisateur :
(I) de mettre la licence CLE à la disposition d'un tiers, d'une quelconque manière que ce soit, notamment par location, prêt, dépôt, ou cession.
(II) de permettre son utilisation en service bureau.
(III) d'effectuer toute prestation de quelque nature que ce soit au profit d'un tiers à l'aide de la licence CLE.
(IV) de faire un usage commercial de la licence CLE, ou de tout élément ou fichier issu de la licence CLE.
La Licence porte sur la version de CLE telle qu’elle est précisée à l'installation. La concession de la présente Licence n'entraîne le transfert d'aucun autre droit que les droits de reproduction et représentation nécessaires à la mise en mémoire de travail de l'ordinateur du ou des documents pour son utilisation, et à sa sauvegarde.



11. RESPONSABILITE

CLE précise qu’aucun site n’est inviolable malgré les sécurités qui y sont employées pour le protéger.
CLE ne saurait donc être tenue pour responsable si des données étrangères sont installées à son insu sur son site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com, ou si des données clients sont frauduleusement déroutées par des tiers qui les utiliseraient dans un but illicite.
Le client reconnaît et prend acte que l’utilisation du site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com se fait à ses risques et périls.
CLE ne saurait être tenue pour responsable s'il y a une indisponibilité du site ou tout défaut affectant le fonctionnement de celui-ci :
des problèmes de réseau internet, des problèmes techniques au niveau des données du site ou du compte client, des problèmes de réception plus ou moins lente de ces mêmes données, des problèmes de réception de liens du compte client, des problèmes de bogue informatique partiel ou total du site ou bien du réseau, des problèmes de dysfonctionnement partiel ou total des téléchargements des articles, des problèmes de virus informatiques avec toutes les conséquences que cela comporte(comme par exemple sur un poste informatique : des pertes de données, des détériorations partielles ou complètes du matériel informatique).
CLE ne saurait être tenue responsable également s'il y a des dommages directs ou indirects (comme par exemple des pertes financières pour le client) ou des troubles de quelque nature qu’ils soient, qui pourraient malencontreusement résulter directement ou indirectement de l’utilisation du site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com.
CLE rappelle au client que dans certains pays, des lois restreignent ou bien même interdisent certaines œuvres dites « de l’esprit ». C’est pourquoi CLE se dégage de toute responsabilité au cas où le client ne vérifie pas précisément si le lieu ou les lois dans lesquels il réside ne pose aucunement problème.



12. REGLES D’UTILISATION DU SITE PAR LE CLIENT

A. Le client reconnaît et s’engage sur le site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com :
- A ne pas y accéder d’une manière frauduleuse.
- A ne pas altérer et à ne pas avoir de quelconques effets perturbateurs quant aux services proposés.
- A fournir des informations vraies et sincères.
Le client est responsable de ses données personnelles, et plus précisément de son mot de passe. Le client s’engage à ne pas les dissimuler à des tiers quelle qu’en pourrait être la raison invoquée.
B. Acceptation du client :
Les présentes Conditions générales de Vente (CGV) ainsi que les tarifs pratiqués par CLE sont agréés par le client qui déclare reconnaître les avoir lues et en avoir donc pris connaissance. L’acte d’achat par carte bancaire (en paiement sécurisé « e-transactions ») entraîne l’acceptation des présentes CGV de manière irrévocable et sans réserve.



13. MODIFICATION DE L’OFFRE

CLE se réserve le droit et ce, sans préavis ni indemnité que ce soit, de modifier ou d’arrêter une offre qu’elle propose sur son site http://www.le-livre-cle.fr// / www.the-key-book.com.



14. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition aux données qui vous concernent auprès de CLE. Il vous suffit d’écrire par courrier votre demande à CLE à l'adresse suivante : 35, rue Le Marois 75016 PARIS, en indiquant votre nom, votre prénom, votre adresse, votre e-mail et votre référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être datée, signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature. Nous vous remercions également de bien préciser l’adresse à laquelle vous désirez que CLE vous fasse parvenir la réponse. Cette réponse vous sera adressée dans un délai maximum de 2 mois suivant la réception de la demande.



15. DROIT APPLICABLE

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.



DATE DE DERNIÈRE MISE A JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) : 14/11/2017

 






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